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Marques déposées par Daniel FERRET
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ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES
Daniel FERRET

Numéro de dépôt :
3610555
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/11/2018
ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES de Daniel FERRET

Présentation de la marque ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES

Déposée le 12 novembre 2008 par Daniel FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES »

Le déposant est Daniel FERRET domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FERRET domicilié(e) 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE DES FINES COULES EN POITOU-CHARENTES est expirée depuis le 12 novembre 2018.

Daniel FERRET a également déposé les autres marques suivantes : PG POMME DE GATINE


Daniel FERRET - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


Daniel FERRET - 22 Rue de Bellune - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau du Poitou-Charentes », poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; melon bénéficiant de l'indication géographique protégée « melon du Haut Poitou » conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Beurre Charentes-Poitou » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Chabichou du Poitou » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles (à l'exception des fruits et légumes frais), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; melons frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon du Haut Poitou » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.